Liste des délibérations

• Vote des modifications statutaires de la communauté de communes Pévèle Carembault au 1ᵉʳ janvier 2024
• Incorporation de biens sans maitre dans le domaine communal
• Aménagement d’un city stade et d’une aire de jeux – constitution d’une commission d’appel d’offres temporaire
• Attribution d’une subvention au cyclo club d’ORCHIES
• Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique
• Décision modificative n° 4 au budget primitif 2023 – répartition des dépenses imprévues
• Demande de subvention équipements sportifs en accès libre (ESAL) auprès de la Région

Liste des délibérations

Délibérations du 3 octobre 2023

• Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2024
• Adhésion au SIDEN SIAN
• Achat de terrain et indemnités d’éviction
• Décisions modificatives au budget primitif 2023

• Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

Liste des délibérations

• Règlement intérieur de la Médiathèque
• Procédures de bien sans maître
• Plan de financement du fonds de concours
• Décision modificative au budget primitif
• Vente de matériel communal au profit de la coopérative scolaire
• Protection fonctionnelle des Élus

Liste des délibérations

• Compte de gestion 2022
• Compte administratif 2022
• Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022
• Vote des taxes communales 2023
• Vote des subventions et participations communales 2023
• Budget primitif 2023
• Demande de fonds de concours à la CCPC
• City stade et aire de jeux – Subvention ABVB du département
• Schéma cyclable – demande de subvention amendes de police

Liste des délibérations

• City stade et aire de jeux — Maitrise d’œuvre
• City stade et aire de jeux — Demande de subvention Aide Départementale Village et Bourg
• City stade et aire de jeux — Demande de subvention Fonds d’Appui aux Projets Locaux des communes rurales des Hauts-de-France
• City stade et aire de jeux — Demande de subvention Fonds de Dotation Paris 2024

Liste des délibérations

• Décision modificative n°2 au budget primitif 2022 – Répartition des dépenses imprévues
• Attribution d’une subvention au cyclo club d’ORCHIES
• Cantine scolaire – Tarifs majorés
• RGPD – renouvellement convention
• Location des salles du Manoir – Tarifs et règlement
• Location des meublés
• Suppression de postes

Liste des délibérations

• Travaux de voiries – choix de l’entreprise
• Cabinets médicaux
• Cimetière communal
• Recensement de la population
• Implantation d’une unité de méthanisation sur Marchiennes
• Réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités
• Avenant avec le service d’autorisation du droit des sols (A.D.S.) de la CCPC
• Désignation d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours
• Béguinage – vente au profit de TISSERIN HABITAT

• Démission de Mme Sophie THEILLIER-CARPENTIER, conseillère municipale
• Décision modificative au budget primitif 2022
• Travaux de réfection de voiries – constitution d’une commission d’appel d’offres temporaire
• Convention constitutive de groupement de commandes entre le Parc Naturel Régional SCARPE-ESCAUT
• Augmentation de la taxe d’aménagement
• Adhésions de communes au SIDEN-SIAN
• Cimetière communal

• Création d’un poste d’agent de maîtrise à temps complet à compter du 1er septembre 2022
• Création d’un poste d’adjointe du patrimoine principale 2e classe à 32 heures hebdomadaires à compter du 1er septembre 2022
• Création d’un emploi non permanent à compter du 1er septembre 2022
• Cantine Scolaire – Choix du prestataire

• Modification statutaire de la Fédération d’Electricité de l’Arrondissement de Lille
• Adhésion de la CCPC au Syndicat mixte Hauts-de-France Mobilités
• Adhésion de la CCPC la future structure porteuse du Sage Marque Deule
• Modification des statuts de la CCPC
• Création de la Commission d’Appel d’offres temporaire pour le marché de fournitures et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et l’accueil de loisirs sans hébergement

• Compte de gestion
• Compte administratif
• Vote des taxes communales 2022
• Vote des subventions et participations communales 2022
• Budget primitif 2022
• Contrat d’objectifs avec la Médiathèque départementale
• Partenariat avec AMMAREAL
• Convention relative aux modalités de participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l’école privée sous contrat d’association du Sacré Cœur

• Dossier de candidature appel à projets auprès du Parc Naturel Régional Scarpe-Escaut
• Béguinage – Choix de l’opérateur
• Dispositif d’aide à l’achat d’un vélo électrique

• Réhabilitation d’une longère en maison médicale – validation de la tranche optionnelle et choix des entreprises

• Décision modificative N°3 au Budget Primitif2021 – répartition des dépenses imprévues
• Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Nord (CAUE)
• Attribution d’une subvention au Cyclo Club d’Orchies
• Demande de subvention DETR pour la reprise des enrobés de voirie rue des Pronelles, rue du Trou Bona et rue du Poirier
• Demande de subvention DETR pour l’installation d’une alarme incendie aux écoles
• Travaux en régie 2021

• Retrait de communes au SIDEN SIAN
• Adhésion de communes au SIDEN SIAN
• Décision modificative au Budget Primitif 2021
• Motion de soutien aux urgences pédiatrique du centre hospitalier de DOUAI
• Suspension de l’avenant 1 à la convention de mise à disposition de locaux à destination d’un cabinet médical
• Demande de subvention auprès de la Région pour les travaux de restauration de l’église
• Souscription à la fondation du patrimoine
• Constitution de la commission d’appel d’offres temporaire pour les travaux de la longère en maison médicale
• Procédure d’utilité publique pour l’acquisition de terrain pour l’extension du cimetière

• Incorporation d’un bien sans maître dans le domaine communal
• Fonds de concours de fonctionnement de la CCPC pour l’entretien des fossés
• Vente de terrain
• Convention opérationnelle avec l’Établissement Public Foncier du Nord
• Emprunt pour les travaux de réhabilitation de la longère en cabinet médical

• Décision modificative au budget primitif 2021
• Conventions de groupement de commandes avec la CCPC
  – Outil de gestion de centre de loisirs et activités communales périscolaires
  – Fourniture et acheminement de gaz naturel, avec services associés à la fourniture
  – Fourniture et acheminement d’électricité, avec services associés à la fourniture
• Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI)

• Compte de gestion 2020
• Compte administratif 2020
• Affectation du résultat 2020
• Taxes communales 2021
• Subventions communales 2021
• Budget primitif 2021
• Accord pour l’adhésion de la Communauté de Communes Pévèle Carembault au Syndicat mixte « Nord-Pas­de-Calais Numérique» au titre de sa compétence « Usage numérique/NTIC en matière de numérique éducatif »

• Démission de Mme July BERA. Conseillère Municipale
• Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021
• Demande du fonds spécial de relance et de solidarité avec les territoires
• Demande de subvention socle numérique dans les écoles élémentaires
• Demande de subvention d’Aide Départementale aux Villages et Bourgs
• Dispositif d’aide à l’achat d’un vélo électrique
• Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la CCPC
• Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
• Renouvellement des baux et droits de chasse
• Modifications statutaires de la Communauté de Communes Pévèle Carembault
• Renouvellement de la convention au service commun voirie de la Communauté de Communes Pévèle Carembault
• Médiathèque communale : demandes d’adhésion
• Avenant à la convention de mise à disposition de locaux à destination de l’installation d’un cabinet médical

• Demande de subvention D.E.T.R.
• Demandes de subvention ADVB
• Décision modificative au BP 2020 – répartition des dépenses imprévues
• Création d’un poste d’Adjoint du Patrimoine Principal de 2e classe
• Demande d’autorisation de poursuite permanente et générale au percepteur
• Désignation des membres de la Commission Locale Evaluation des Charges Transférées
• Désignation des représentant au sein de I ‘Agence I.Nord
• Acquisition de terrain pour l’extension du cimetière

• Règlement intérieur du Conseil Municipal
• Décision Modificative au Budget Primitif 2020
• Adhésion au service Prévention du Centre de Gestion du Nord. Pôle Santé. Sécurité au Travail
• Adhésion au groupement de commande de la CCPC pour la fourniture et/ou pose de peinture pour marquage au sol
• Convention de remboursement des masques avec les communes de la CCPC
• Travaux du cabinet médical – choix de l’architecte
• Adhésion de communes au SIDEN-SIAN

• Affectation du résultat 2020
• Taxes communales 2020
• Subventions communales 2020
• Budget Primitif 2020
• Délégations du Conseil Municipal au Maire
• Création et suppression d’un poste d’Adjoint.e du Patrimoine

• Renouvellement des membres du Conseil d’Administration au Centre Communal d’Action Sociale
• Constitution des commissions communales
• Election des Membres de la Commission d’Appel d’Offres
• Renouvellement de la commission communale des impôts directs

• Démission de Mr André LOUBERT, Conseiller Municipal
• Renouvellement des membres du Conseil d’Administration au Centre Communal d’Action Sociale
• Constitution des commissions communales
• Election des Membres de la Commission d’Appel d’Offres
• Désignation des délégués au sein des différents syndicats intercommunaux

• Tenue de la réunion d’installation à huis-clos
• Election du Maire
• Détermination du nombre d’adjoint au Maire
• Election des Adjoints au Maire
• Information sur la nomination des Conseillers délégués
• Lecture de la Charte de l’élu local (article L2121-7 du CGCT)
• Délégations du Conseil Municipal au Maire
• Indemnités de fonction aux élus

• Comptes de gestion 2019
• Comptes administratifs 2019
• Demandes de subvention amendes de police
• Création de 2 postes d’Adjoint technique Principal de 1 ère classe suite à l’avancement de grade des agents
• Modification de la délibération d’autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020

• Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020
• Convention pour l’adhésion au service commun commande auprès de la CCPC
• Recours au personnel enseignant pour la surveillance à la cantine scolaire

• Demande d’aide départementale aux villages et bourgs (ADVB)
• Convention pour la gestion des animaux errants
• Changement de périmètre de la fédération d’électricité de l’arrondissement de LILLE (FEAL) et retrait de compétence
• Suppression du poste de rédacteur(rice) principal(e ) de 2e classe à temps complet
• Subvention exceptionnelle à l’ESB.

• Décision modificative au Budget primitif 2019
• Indemnité 2019 du Percepteur de Marchiennes
• Modifications statutaires du Conseil Communautaire Pévèle Carembault

• Autorisation à Maître PIRET de défendre la commune et se constituer partie civile
• Adhésions au SIDEN SIAN
• Mutualisation procédures marchés publics

• Cantine Scolaire – Choix du prestataire
• Modification des conditions de fonctionnement de la régie de recettes des droits périscolaires
• Demande de maintien, pérennisation et renforcement des services de la Trésorerie

• Demande d’adhésion de commune au SIDEN-SIAN
• Demande de retrait du SIDEN-SIAN de la Communauté de communes du Ternois
• Recomposition du Conseil Communautaire – mandat 2020/2026
• Observatoire fiscal intercommunal
• Vente de terrain
• Décision Modificative N°1 au budget primitif 2019
• Proposition de motion de soutien au personnel communal
• Adhésion au service commun voirie de la communauté de commune Pévèle Carembault
• Demande de fonds de concours 2019 auprès de la communauté de commune Pévèle Carembault
• Décision Modificative N°2 au budget primitif 2019

• Compte de gestion 2018
• Compte Administratif 2018
• Affectation du Résultat 2018
• Taxes communales 2019
• Subventions communales 2019
• Budget primitif 2019
• RGPD – Mutualisation du délégué à la protection des données
• Création d’un poste de Rédacteur principal de première classe
• Indemnités des élus

• Demande de subvention trottoirs et parking auprès du département
• Demande de subventions amendes de police
• Modifications statutaires du SIDEN-SIAN

• Approbation des modifications simplifiées du PLU (Plan Local d’Urbanisme).
• Approbation des montants d’attributions de compensation de la charge GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations).
• Consultation sur l’affiliation de l’abbaye de Vaucelles au Centre de Gestion du Nord (CDG59).

• Nouveau régime de traitement et salaires des agents pour 2019.
• Candidature du Parc Naturel Régional (PNR) au label RAMSAR.

• Nouveau régime de traitement et salaires des agents pour 2019.
• Montée d’échelon d’un agent.
• Fermeture poste d’attaché.
• Avancement de carrière (poste de rédacteur).
• Convention de mise à disposition de personnel contractuel par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord
• Création au tableau des effectifs d’un poste de rédacteur principal de deuxième classe à temps complet.

• Création de deux postes d’agents techniques.
• Convention avec le CDG 59 pour la protection sociale des agents.
• Convention avec le département pour l’entretien des marquages au sol sur le domaine public départemental.
• Retrait d’une délibération.
• Bail pour le cabinet médical 433, rue de la Place.

• Décisions modificatives budgétaire (équilibre budgétaire)
• Délibération sur le retrait de la commune de Maing de la Siden Sian.
• Avancement de grade d’un agent dans sa fonction.
• Modalités tarifaires de la cantine rentrée 2018-2019.
• Election des jurés d’assises.
• Projet d’installation d’une plateforme de traitement des boues par Noréade.
• Ligne de crédit court terme pour l’achat du bien rue de la place.

• Décisions modificatives budgétaires.
• Adhésion à la FEAL, reversement de TCFE et désignation d’un représentant.
• Zdhésion au groupement achat 2018 de la communauté commune Pévèle Carembault
• Approbation des modifications du PLU de la commune.
• Acceptation de la convention avec le département pour la réalisation des travaux de sécurité sur la RD 230.
• Choix de l’entreprise VRD pour l’aménagement des trottoirs rue du Fief

• Acquisition d’un bien immobilier
• Demande de fonds de concours à la Communauté de Communes Pévèle -Carembault
• Acquisition de terrains pour l’agrandissement du cimetière.
• Compte administratif 2017
• Budget primitif 2018
• Modification simplifiée du règlement du PLU

• Vente du 3^e terrain rue Dombrée.
• Création d’un poste d’attaché et d’un poste d’adjoint administratif principal de 1^ère classe
• Recomposition du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Pévèle Carembault.
• Avenant N° 1 à la convention constitutive de groupement de commandes pour la vérification et maintenance des extincteurs avec la CCPC.
• Consultation sur les modifications statutaires du SIDEN SIAN

• Convention de partenariat entre la Communauté de Commune (CCPC) et les communes pour la création du réseau Graines de Culture.
• Convention constitutive de groupement de commandes avec la CCPC pour la gestion technique des bâtiments
• Demande de subvention auprès de la FFF pour la main courante du stade
• Inscription budgétaire avant le vote du budget primitif 2018

• Vente d’un terrain rue Dombrée
• Personnel communal : création d’un poste de rédacteur
• Suppression de régies : cantine, participation CLSH été, TAP
• Décisions modificatives.

• Recrutement d’agents contractuels de remplacement
• Consultation sur les modifications statutaires du SIDEN-SIAN

• Convention d’occupation du domaine public entre la commune et THD 59-62 (installation d’une armoire pour la fibre optique).
• Demande de subvention auprès du Département pour la réalisation d’un city stade et d’une aire de jeux.
• Création d’emplois non permanents pour un accroissement temporaire d’activité
• Virement de crédits

• Vente de terrains au domaine du manoir.
• Tarifs de location des salles
• Actualisation des modalités relatives au régime indemnitaire des élus locaux
• Groupement de commandes avec la CCPC pour l’achat de fournitures de bureau, fourniture et acheminement d’électricité, de sel de déneigement et de gravier.
• Virements de crédits

• Élections Sénatoriales
• Demande de subventions auprès du Département dans le cadre des amendes de police
• Modification des rythmes scolaires

• Principes et modalités de la vente des terrains rue Dombrée
• Demande de subvention auprès du Département pour la construction d’un city stade avec une aire de jeux
• Modalités tarifaires de la cantine garderie
• Liste préparatoire de la liste annuelle des jurés pour l’année 2018.
• Virement de crédits

• Compte administratif 2016
• Adhésion à l’agence d’ingénierie départementale du Nord
• Budget primitif 2017
• Transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme » à la communauté de communes Pévèle Carembault
• Demande de subvention DETR (Accessibilité bâtiments communaux).
• Désignation des représentants au Syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional Scarpe et du Bas-Escaut
• Adhésion au SIDEN SIAN des communes d’ELINCOURT, D’EVERGNICOURT, BELCOURT, d’AYNECOURT, FREMICOURT, NEUFCHATEL SUR AISNE, du Syndicat des eaux et de région de POUILLY SUR SERRE, du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en eau potable du Val d’Artois, de la commune d’HAZEBROUCK avec transfert de la compétence « eau potable »
• Adhésion de la commune de MASNY au Syndicat mixte pour l’aménagement hydraulique des vallées de la Scarpe et du Bas Escaut .